Planification : un enjeu de cohérence – Christophe DEBLANC

Régions, départements, intercommunalités se retrouvent évidemment dans une situation de cohabiter pour piloter la gestion des déchets sur les territoires. Une cohabitation obligée mais pas forcément subie lorsque ces acteurs s’appliquent à organiser la cohérence entre leurs objectifs et modalités de planification. Une plénière fera un tour d’horizon de ces sujets, avec de forts témoignages de terrain, explique Christophe Deblanc, chef de service adjoint à la DREAL Rhône-Alpes et pilote de la plénière 3.

 

Comment se pose la question de la cohérence territoriale ?

A priori, la prévention et la gestion des déchets, notamment des déchets dangereux, parce qu’elle s’organise par une planification pilotée par différents niveaux de collectivités territoriales pourrait être difficile, voire conflictuelle. Les champs d’intervention et les natures de déchets sont pour autant distincts, ce qui limite les oppositions, mais il n’empêche qu’il est nécessaire que les collectivités concernées recherchent de la cohérence, notamment dans l’analyse des gisements et dans l’organisation territoriale du stockage et de la collecte au-delà des frontières administratives, mais aussi dans l’articulation avec d’autres outils comme les schémas régionaux, les schémas départementaux des carrières ou les documents d’urbanisme.

 

Dans le concret, quelles réalités peuvent se rencontrer ?

Sur le terrain, la volonté d’efficacité des politiques environnementales à l’échelle territoriale s’articule autour des grandes logiques d’action que les uns ou les autres peuvent choisir de déployer. Il y a certes le contexte réglementaire : dans quelle mesure un plan peut-il être prescriptif, ou s’articuler avec un autre. Mais il faut aussi prendre en compte les questions concrètes des outils (gisements, capacités de valorisation…) et des priorités que toutes les collectivités ne traduisent pas de la même façon. Au total, au plan territorial, la gestion des filières est souvent un subtil équilibre toujours en construction.

 

La plénière des Assises sera-t-elle l’occasion de proposer des retours d’expérience ?

En effet, nous y favoriserons l’écoute de témoignages de terrain, dans une logique de comparaison et de partage de bonnes pratiques. L’objectif est bien d’avancer sur ces sujets, et notamment sur le champ opérationnel, ce dont sont très demandeurs les professionnels, les acteurs des filières, mais aussi les collectivités territoriales elles-mêmes. Seront ainsi présentés les exemples de la Région Pays de la Loire, de l’Ile-de-France où la fusion des plans régional / départemental est riche d’enseignements, ou encore de la Drôme et de l’Ardèche qui ont bâti un plan très original, de portée bi-départementale…

 

Site internet : www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr