Atelier 1 – Le statut de déchet : risques et opportunités

ANIMATEUR

OLIVIER ZANETTA

MTECT/DGPR

La Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) a pour mission d’identifier et de quantifier l’ensemble des risques pour mener les politiques de prévention adaptées. La DGPR élabore le cadre réglementaire pour les installations de traitement de déchets et pour la gestion des déchets, en assurant notamment l’encadrement des filières de collecte, de valorisation et d’élimination de l’ensemble des déchets (dangereux ou non), la mise en place de dispositifs de responsabilité élargie des producteurs pour plusieurs filières (filières REP) et en définissant les politiques de recherche, d’études et de soutiens financiers avec l’ADEME. La sortie de statut de déchets des matériaux est l’une des missions du bureau de la planification et de la gestion des déchets (BPGD) qui s’inscrivent dans la mise en œuvre de la directive cadre relative aux déchets de 2008  modifiée en 2018. Ces dispositions ont notamment été appliquées en France via la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire de 2020, et plus récemment la loi relative à l’industrie verte.

SÉCHÉ ENVIRONNEMENT

Benjamin DENIS est responsable des affaires publiques de Séché Environnement en charge notamment du suivi de la réglementation applicable aux déchets. Il est également Président de la Commission Transition Écologique et Climat de la FNADE. A ce titre, il participe activement aux différents travaux réglementaires sur le statut de déchets et la sortie du statut de déchets, notamment concernant les déchets dangereux. Séché Environnement a à cœur de développer des solutions durables pour la valorisation et le traitement des déchets au cœur des territoires.

MICHELIN

Pionnier de la science des matériaux depuis plus de 130 ans, Michelin s’appuie sur une expertise unique pour contribuer significativement au progrès humain et à un monde plus durable. Michelin est convaincu qu’un avenir durable ne peut être envisagé sans un modèle de croissance qui tienne compte des limites planétaires et fondé sur une responsabilité sociale et sociétale authentique. Porté par cette conviction, le Groupe a donc franchi une nouvelle étape en 2021 au travers de son nouveau plan stratégique, «Michelin in Motion», en se fixant des ambitions à horizon 2030 autour de trois enjeux : humains, économiques et environnementaux, fondements de son approche « Tout durable ».

SNCF

Sobriété énergétique, recours aux énergies renouvelables, sobriété hydrique, préservation des ressources naturelles… La SNCF œuvre concrètement en faveur de la transition écologique. La SNCF est une industrie consommatrice de matériaux que ce soit pour le développement et l’entretien de son réseau, la création et l’entretien des gares, le renouvellement et l’entretien du matériel roulant ou encore les équipements de ses salariés (ordinateurs, smartphones, tenues et équipements professionnels…). Elle s’est donc investie pour lutter contre l’épuisement des ressources et limiter les impacts de la production de matière et de déchets sur l’environnement dans toutes ses composantes tout en maintenant son cap de doublement de la part modale du ferroviaire dans les transports afin de contribuer à l’atténuation du changement climatique. Elle s’appuie sur trois démarches :
– limiter sa consommation de ressources, 
– réduire les déchets dans l’ensemble de ses processus de production et d’exploitation,  
– revaloriser les produits en fin de vie,
et ce à travers l’écoconception de ses produits et services, l’allongement de la durée de vie de ses actifs, le réemploi et la réutilisation de la matière.